Section 2 : Organisation des centres de ressources, d'expertise et de performance sportive - Code du sport
Affiner votre recherche d'articles
En vigueur uniquement
Dernière mise à jour 08/03/2021
Newsletter hebdo
saisir un email
Accueil
Code du sport.
Partie législative
LIVRE Ier : ORGANISATION DES ACTIVITÉS PHYSIQUES ET SPORTIVES
TITRE Ier : PERSONNES PUBLIQUES
Chapitre IV : Groupements d'intérêt public
Chapitre IV : Répartition des missions et des compétences entre l'Etat et les régions dans l'organisation et le fonctionnement des centres de ressources, d'expertise et de performance sportive
Section 2 : Organisation des centres de ressources, d'expertise et de performance sportive
Le code
du sport
Section 2 : Organisation des centres de ressources, d'expertise et de performance sportive
L114.10 - L114.17
Sous-section 1 : Organisation administrative
L114.10 - L114.12
Article L114.10
L114-10
Article L114.11
L114-11
Article L114.12
L114-12
Sous-section 2 : Organisation financière
L114.13 - L114.14
Article L114.13
L114-13
Article L114.14
L114-14
Sous-section 3 : Dispositions applicables au patrimoine mobilier
L114-15
Sous-section 4 : Dispositions diverses
L114.16 - L114.17
Article L114.16
L114-16
Article L114.17
L114-17
En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies pour vous proposer du contenu adapté.
OK
Plus d'infos