Chapitre IV : Les centres de ressources, d'expertise et de performance sportive - Code du sport
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Dernière mise à jour 06/03/2021
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Code du sport.
Partie réglementaire - Arrêtés
LIVRE Ier : ORGANISATION DES ACTIVITÉS PHYSIQUES ET SPORTIVES
TITRE Ier : PERSONNES PUBLIQUES
TITRE Ier : PERSONNES PUBLIQUES
Chapitre IV : Les centres de ressources, d'expertise et de performance sportive
Le code
du sport
Chapitre IV : Les centres de ressources, d'expertise et de performance sportive
A114.1 - A114.7
Section 1 : Conditions d'exercice du droit de suffrage, d'éligibilité et règles applicables au déroulement des scrutins pour l'élection de membres au conseil d'administration
A114.1 - A114.3
Article A114.1
A114-1
Article A114.2
A114-2
Article A114.3
A114-3
Section 2 : Document prévisionnel de gestion des emplois et des crédits de personnel
A114.4 - A114.7
Article A114.4
A114-4
Article A114.5
A114-5
Article A114.6
A114-6
Article A114.7
A114-7
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