Le code du sport

LIVRE II : ACTEURS DU SPORTA211.1 - A231.4

TITRE Ier : FORMATION ET ENSEIGNEMENT A211.1 - A212.228

Chapitre Ier : Formation aux professions du sport A211.1 - A211.63.1

Section 1 : L'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance A211.1 - A211.3
Section 2 : L'Institut français du cheval et de l'équitation -
Section 3 : L'Ecole nationale de voile et des sports nautiques A211.43 - A211.49.1
Section 4 : L'Ecole nationale des sports de montagne A211.50 - A211.63.1

Chapitre II : Enseignement du sport contre rémunération A212.1 - A212.228

Section 1 : Obligation de qualification A212.1 - A212.175.19
Section 2 : Obligation de déclaration d'activité A212.176 - A212.228

TITRE II : SPORTIFS A222.1 - A222.6

Chapitre Ier : Sport de haut niveau -

Chapitre II : Sport professionnel A222.1 - A222.6

Section unique Agents sportifs A222.1 - A222.6
Article A222.1 A222-1
Article A222.2 A222-2
Article A222.3 A222-3
Article A222.4 A222-4
Article A222.5 A222-5
Article A222.6 A222-6

TITRE III SANTÉ DES SPORTIFS ET LUTTE CONTRE LE DOPAGE A231.3 - A231.4

Chapitre Ier : Suivi médical des sportifs A231.3 - A231.4

Section 1 : Examen médical approfondi pour la délivrance de la première licence dans certaines disciplines sportives -
Section 2 : Sportifs inscrits sur liste A231.3 - A231.4

Chapitre II : Lutte contre le dopage humain -

TITRE IV : LUTTE CONTRE LE DOPAGE ANIMAL -