Le code du sport

TITRE III SANTÉ DES SPORTIFS ET LUTTE CONTRE LE DOPAGEA231.3 - A231.4

Chapitre Ier : Suivi médical des sportifs A231.3 - A231.4

Section 1 : Examen médical approfondi pour la délivrance de la première licence dans certaines disciplines sportives -

Section 2 : Sportifs inscrits sur liste A231.3 - A231.4

Sous-section 1 : Sportifs de haut niveau A231-3
Sous-section 2 : Sportifs Espoirs et des collectifs nationaux A231-4

Chapitre II : Lutte contre le dopage humain -