Section 1 : Le Conseil national du sport - Code du sport
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Dernière mise à jour 27/01/2021
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Code du sport.
Partie réglementaire - Décrets
LIVRE Ier : ORGANISATION DES ACTIVITÉS PHYSIQUES ET SPORTIVES
TITRE IV : ORGANISMES DE REPRÉSENTATION ET DE CONCILIATION
Chapitre II : Autres organismes de concertation
Section 1 : Le Conseil national du sport
Le code
du sport
Section 1 : Le Conseil national du sport
R142.1 - R142.15
Sous-section 1 : Missions et attributions
R142.1 - R142.2
Article R142.1
R142-1
Article R142.2
R142-2
Sous-section 2 : Composition
R142.3 - R142.5
Article R142.3
R142-3
Article R142.4
R142-4
Article R142.5
R142-5
Sous-section 3 : Organisation
R142.6 - R142.15
Paragraphe 1 : La formation plénière
R142-6
Paragraphe 2 : La commission d'examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
R142.7 - R142.11
Article R142.7
R142-7
Article R142.8
R142-8
Article R142.9
R142-9
Article R142.10
R142-10
Article R142.11
R142-11
Paragraphe 3 : La commission de l'égalité des territoires
R142-12
Paragraphe 4 : La commission éthique et valeurs du sport
R142-13
Paragraphe 5 : La commission du sport de haut niveau
R142.14 - R142.15
Article R142.14
R142-14
Article R142.15
R142-15
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