Chapitre Ier : Suivi médical des sportifs - Code du sport
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Dernière mise à jour 25/01/2021
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Code du sport.
Partie réglementaire - Décrets
LIVRE II : ACTEURS DU SPORT
TITRE III : SANTÉ DES SPORTIFS ET LUTTE CONTRE LE DOPAGE
Chapitre Ier : Suivi médical des sportifs
Le code
du sport
Chapitre Ier : Suivi médical des sportifs
R231.1 - R231.11
Section 1 : Certificat médical
R231.1 - D231.1.5
Sous-section 1 : Surveillance médicale des sportifs professionnels
R231-1
Sous-section 2 : Certificat médical et questionnaire de santé
D231.1.1 - D231.1.5
Article D231.1.1
D231-1-1
Article D231.1.2
D231-1-2
Article D231.1.3
D231-1-3
Article D231.1.4
D231-1-4
Article D231.1.5
D231-1-5
Section 2 : Rôle des fédérations sportives
R231.2 - R231.11
Article R231.2
R231-2
Article R231.3
R231-3
Article R231.4
R231-4
Article R231.9
R231-9
Article R231.10
R231-10
Article R231.11
R231-11
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